Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSE VISION INFOS
La Communication professionnelle et industrielle - CPI, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3146809
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
BASSE VISION INFOS de La Communication professionnelle et industrielle - CPI

Présentation de la marque BASSE VISION INFOS

Déposée le 6 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Communication professionnelle et industrielle - CPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSE VISION INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Communication professionnelle et industrielle - CPI domicilié(e) Siège : 8-10, rue Jules César,75012 Paris - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 919 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valère GAUSSEN Avocat à la COUR domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes,75017 Paris - 75017 - France.

La marque BASSE VISION INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSE VISION INFOS est expirée depuis le 6 février 2012.

La Communication professionnelle et industrielle - CPI a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOLOGY infos , BIOLOGISTE INFOS , Base Vision Info


La Communication professionnelle et industrielle - CPI, Société A Responsabilité Limitée - Siège : 8-10, rue Jules César,75012 Paris - 75012 - France - SIREN 387919053


Valère GAUSSEN Avocat à la COUR - 148, boulevard Malesherbes,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des machines) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Agence de presse et d'informations (nouvelles) . Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte, de télétexte ; services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, services de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Services d'édition et de publication de textes, de journaux, de périodiques de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) . Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours données dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.